Un groupe de travail s’est tenu au rectorat, le jeudi 3/12/2015, pour évoquer les conditions des recrutements des personnels enseignants non-titulaires à la rentrée 2015 ainsi que diverses questions liées à leurs situations.
Étaient présents :
- Pour l’administration : M. Simon (Secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines), M. Malenfant (chef de la division des personnels enseignants), M. Grigoli (chef de bureau de la DPE6), Mme Robert (Pôle de Gestion, DPE6) et Mme Maleuvre (Pôle du Remplacement, DPE6), Mme Felahi (doyenne des IA-IPR de l’académie) et M. Varichon (Doyen des IEN-ET).
- Pour les représentants des personnels : 3 FSU, 2 FO.
Composition de la délégation FSU : Anne Le Luel (SNUEP-FSU), Laurent Boëdec (SNES-FSU) et Joël Mariteau (SNES-FSU).
En ouvrant le GT, M. Simon (DRH) a insisté sur l’importance de disposer d’un temps d’échanges sur les conditions de la rentrée pour partager des informations, en croisant notamment la vision rectorale de la rentrée avec les retours des organisations syndicales.
Recrutements à la rentrée 2015
Pour le DRH, ainsi que pour le doyen des IEN-ET, la rentrée s’est bien passée. M. Malenfant a ensuite dressé un état des lieux. Le rectorat a affecté les 91 MA et procédé à l’affectation et/ou au recrutement de 932 agents non titulaires sur les 1314 agents inscrits sur les listes (agents ayant postulé aux fonctions enseignantes).
- Au 1er septembre 2015 : 932 personnels recrutés dont 287 en CDI.
- Au 1er septembre 2014 : 899 personnels recrutés dont 258 en CDI.
Les analyses du SNES-FSU Bretagne rejoignent globalement celles du rectorat. Voir à ce sujet notre publication non-titulaires de rentrée.
Si le nombre de recrutements est sensiblement au même niveau que l’année passée, le poids des agents non-titulaires a légèrement reculé à la rentrée du fait d’un meilleur rendement du mouvement inter-académique. Cependant, le rectorat continue de recruter des agents non-titulaires pour assurer les remplacements des agents en arrêt. De fait, le ratio des agents non-titulaires dans l’emploi global tend de nouveau à croître (près de 500 recrutements depuis la rentrée mais essentiellement sur des suppléances).
Le SNES-FSU a souligné les disparités de recrutements entre disciplines
M. Malenfant a confirmé que les besoins étaient variables selon les disciplines et les bassins de remplacement. Certaines disciplines sont particulièrement tendues (forts besoins) : maths, techno, biotechnologie, lettres, SVT...) tandis que certaines disciplines présentaient moins de besoins (exemple en EPS : sur 65 collègues titulaires attendus au mouvement inter académique, le ministère en a attribué 78 à l’académie).
Difficultés pour les collègues en CDD non recrutés pour accéder au CDI
Le SNES-FSU a alerté le rectorat sur les situations de collègues ayant cumulé une certaine ancienneté de service mais qui risquent une interruption de plus de 4 mois entre deux contrats, et lui a demandé de porter un regard attentif sur ces situations. D’autant que rien ne permet de préjuger des besoins de l’académie de Rennes pour les années à venir. Le rectorat a assuré de sa volonté de pourvoir tous les besoins.
Le SNES-FSU est intervenu pour interroger la procédure académique d’avancement des agents non-titulaires.
M. Malenfant a rappelé que tous les agents étaient concernés par un avancement en fonction de la grille indiciaire académique. Le SNES-FSU a signalé que la grille était difficile à retrouver sur le site du rectorat.
Évolution du cadre de gestion des agents non-titulaires
M. Simon a ensuite fait un point sur les discussions en cours au ministère sur le cadre de gestion rénové des agents non titulaires. Des dispositions nouvelles en discussion concernent le classement des agents dans les grilles indiciaires harmonisées, la durée des contrats sur l’année, les modalités de rémunérations et d’évaluation des agents. M. Simon (DRH) nous a indiqué ne pas souhaiter bouleverser les pratiques académiques mais faire évoluer le cadre à mesure que les discussions auront abouti.
Documents du rectorat pour la CCP de renouvellement
Enfin, le SNES-FSU a interrogé le rectorat sur la forme que prendraient les documents pour la prochaine CCP de renouvellement (juin). Les élus FSU étaient intervenus lors de la CCP de juin dernier pour dénoncer la forme nouvelle des documents ne présentant qu’un avis synthétique. Les élus FSU ont rappelé qu’en tant que représentants, ils doivent pouvoir disposer de toutes les informations utiles relatives à la carrière des agents, à parité d’information avec l’administration. Le rectorat n’envisagerait pas pour l’heure de faire évoluer le format des documents. Nous ne manquerons pas de rappeler au rectorat que la qualité du dialogue social doit reposer sur un niveau d’information à parité avec celui de l’administration.
Le SNES-FSU a remercié le rectorat pour la qualité des échanges et indiqué que certains points nécessitaient une poursuite des discussions.
Les représentants du SNES et de la FSU
Anne Le Luel, Laurent Boëdec et Joël Mariteau